Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICES (CGS)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Services définissent les modalités d’exécution des prestations proposées par AN CUSTOM , spécialisées dans la customisation, le flocage, l’impression et le marquage sur différents supports.
2. Description des prestations
L’entreprise propose notamment :
- flocage textile (t-shirts, sweats, vêtements professionnels)
- impression (DTF, sublimation, transfert, etc.)
- personnalisation d’objets
- création graphique (si applicable)
Les prestations sont réalisées à partir des éléments fournis par le client ou conçus avec celui-ci.
3. Processus de commande
Toute prestation suit les étapes suivantes :
- Analyse de la demande
- Proposition de devis
- Création d’une maquette (si nécessaire)
- Validation du Bon À Tirer (BAT)
- Mise en production
Aucune production ne débute sans validation écrite du client.
4. Engagement du client
Le client s’engage à :
- fournir des fichiers exploitables (qualité suffisante, format adapté)
- vérifier les maquettes avant validation
- disposer des droits d’utilisation des visuels
Toute erreur validée par le client sur le BAT ne pourra engager la responsabilité de l’entreprise.
5. Engagement de l’entreprise
L’entreprise s’engage à :
- fournir une prestation conforme au devis validé
- respecter les standards professionnels de qualité
- informer le client en cas de contrainte technique
6. Contraintes techniques
Le client est informé que certaines limites techniques peuvent impacter le rendu :
- couleurs différentes entre écran et impression
- variations selon les supports (coton, polyester, etc.)
- placement ou dimensions ajustés si nécessaire
7. Délais d’exécution
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon :
- la complexité du projet
- les quantités
- la validation tardive du client
Un retard ne pourra donner lieu à indemnisation sauf accord spécifique.
8. Modification de commande
Toute modification demandée après validation du BAT peut :
- entraîner des frais supplémentaires
- modifier les délais de production
9. Annulation
Toute annulation :
- avant production : possible, avec facturation des frais engagés
- après lancement : non remboursable
10. Responsabilité
L’entreprise ne pourra être tenue responsable :
- des défauts liés aux supports fournis par le client
- d’un mauvais entretien des produits
- de l’utilisation inadaptée après livraison
11. Propriété intellectuelle
Les créations réalisées par l’entreprise restent sa propriété sauf mention contraire.
Le client autorise l’entreprise à utiliser les réalisations à des fins de communication (portfolio, réseaux sociaux), sauf refus écrit.
12. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des prestations et la relation client.
13. Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.
Option
14. Entretien des produits
Pour garantir la durabilité du flocage :
- lavage à l’envers (30°C recommandé)
- éviter le sèche-linge
- ne pas repasser directement sur le marquage
AN CUSTOM se réserve le droit de modifier ces présentes conditions à tout moment